Municipalité
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avis de motion
- Avis Public – Règlement #2026-08 #2026-09 #2026-10 #2026-12
- Avis Public – Vente d’un terrain municipal par appel de soumissions publiques
***FORMULAIRE DE SOUMISSION***
- Avis Public – Demande de dérogation mineure – 109, rue Lapérade
- Avis Public – Demande d’usage conditionnel – 109, route 218
- Avis Public- Code d’éthique des élu(e) municipaux
- Avis Public- Règlement 2026-11 – Règlement taxation 2026 MODIFIÉ
- Avis Public-Second projet de règlement #2026-12, adopté le 9 juin 2026, modifiant le règlement de zonage # 2011-159.
- Avis Public-Rencontre citoyenne 28-05-2026
- Règlement #2026-05-31 – Municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard – Décrétant l’annexion d’une partie du territoire de la Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets
- Avis Public-Annexions lots St-Pierre-les-Becquets et Ste-Cécile-de-Lévrard
- Avis Public-Entrée en vigueur des règlements de zonage, lotissement et occupation et entretien des bâtiments
- Avis Public- Règlement décrétant l’annexion d’une partie du territoire de la municipalité de Saint-Pierre-les- Becquets
- Avis Public-Séance extraordinaire projet de règlement plans d’aménagement d’ensemble
- Avis Public- Dépôt des états financiers 2025
- Avis Public – Projet de règlement # 2026-13 – Code d’éthique et de déontologie des élus
- Avis de motion-Règlement # 2026-12 modifiant le règlement de zonage # 2011-159
- Avis de motion- Règlement # 2026-10 modifiant le plan d’urbanisme # 2011-158
- Avis de motion- 2026-09 Règlement # 2026-09 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale # 2011-167
- Avis public- Séance extraordinaire 11 mai 2026
- Avis de Motion- 2026-08 Plan d’aménagement d’ensemble
- Avis public-Dérogation mineure 135,Du Foyer 2026-04-16
- Avis de convocation- Séance extraordinaire
- Avis public- Tarification pour les services municipaux
- Avis de motion 2026-05 Occupation et entretien des bâtiments
- Avis de motion 2026-07 Règlement de lotissement
- Avis de motion 2026-06 Zonage
- Avis Public- Consultation publique
- Avis public-Séance extraordinaire – 12 février 2026
- Avis de Motion- Règlement 2026-04
- Avis-Public-Règlement 2026-02
- Avis Public- règlement taxation 2026
- OFFRE D’EMPLOI-Greffier(ère)-trésorier(ère) adjoint
- Avis Public-Dates des séances du conseil 2026
- Avis public d’élection
- Avis Public- Tarification
- Avis Public – Demande de dérogation mineure Gaston Mailhot
- Changement-calendrier-séance-2025-09-02
- Avis Public-Dates des séances du conseil 2026
- Avis Public: Comité Consultatif d’Urbanisme (CCU) – Calendrier des séances 2024.
- Avis Public – Avis de motion – no 2024-172 : Règlement – Programme de revitalisation secteur urbain – 2024.
- Avis public – Premier projet – Consultation Publique – Projets de Règlements no 2024-173, 2024-174, 2024-175 et 2024-176.
- Avis Public- no 2024-177: Règlement concernant les modalités de publication des avis publics.
- Avis Public – Adoption du Règlement no 2024-272 : Règlement – Programme de revitalisation secteur urbain – 2024.
- Avis public – Adoption du 2ème projet de Règlement no 2024-173 modifiant le plan d’urbanisme numéro 2011-158 afin d’y intégrer des dispositiions concernant les îlots de chaleur.
- Avis public pour participation à un référendum concernant le Règlement no 2024-174 modifiant le règlement de zonage.
- Avis public – Adoption du 2ème projet de Règlement no 2024-174 modifiant le règlement de zonage numéro 2011-159.
- Avis-public – Adoption du 2ème projet de Règlement numéro 2024-175 modifiant le Règlement sur les permis et certificats numéro 2011-162.
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-176 : Règlement relatif à la démolition d’immeubles.
- Avis Public- Adoption du Règlement no 2024-177: Règlement concernant les modalités de publication des avis publics.
- Avis public – demande d’avis sur la conformité au plan d’urbanisme du Règlement no 2024-173 modifiant le plan d’urbanisme no 2011-158.
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-173 modifiant le plan d’urbanisme no 2011-158.
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-174 modifiant le règlement de zonage no 2011-159.
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-175 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2011-162.
- Avis public – Demande de dérogation mineure
- Avis public – Entrée en vigueur des Règlements no 2024-173 et 2024-174
- Avis public – Entrée en vigueur du Règlement no 2024-175
- Avis public – Entrée en vigueur du Règlement no 2024-176
- Avis public – MRC de Bécancour : Adoption du Règlement no 418 modifiant le Règlement no 367 établissant une tarification pour la fourniture de biens et de services
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-278 concernant les heures et jours d’ouverture de bureau pour le public
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-279 modifiant le Règlement général harmonisé #RM-2019 afin de clarifier la disposition concernant les pièces pyrotechniques
- Avis public – Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour la période 2023
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-280 concernant la tarification pour les services municipaux
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-281 régissant la période de questions aux séances de conseil
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-282 déléguant le pouvir d’autoriser des dépenses et de conclure des contrat
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-283 décrétant l’annexion d’une partie du territoire de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard
- Avis public – Demande de dérogation mineure
- Avis public – Autorisation relative au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale #2011-167 (PIIA)
- Avis public – Autorisation au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale #2011-167 (PIIA)
- Avis Public – Modification au shéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour (Règlement 289 de la MRC et ses amendements)
- Avis Public – Règlement numéro 2024-284 sur l’occupation d’une partie du domaine public
- Avis Public – concernant le dépôt du rôle d’évaluation foncière
- Avis Public – Tarification pour les services municipaux 2024-280
- Avis Public: Comité Consultatif d’Urbanisme (CCU) – Calendrier des séances 2024.
- Avis Public – Avis de motion – no 2024-172 : Règlement – Programme de revitalisation secteur urbain – 2024.
- Avis public – Premier projet – Consultation Publique – Projets de Règlements no 2024-173, 2024-174, 2024-175 et 2024-176.
- Avis Public- no 2024-177: Règlement concernant les modalités de publication des avis publics.
- Avis Public – Adoption du Règlement no 2024-272 : Règlement – Programme de revitalisation secteur urbain – 2024.
- Avis public – Adoption du 2ème projet de Règlement no 2024-173 modifiant le plan d’urbanisme numéro 2011-158 afin d’y intégrer des dispositiions concernant les îlots de chaleur.
- Avis public pour participation à un référendum concernant le Règlement no 2024-174 modifiant le règlement de zonage.
- Avis public – Adoption du 2ème projet de Règlement no 2024-174 modifiant le règlement de zonage numéro 2011-159.
- Avis-public – Adoption du 2ème projet de Règlement numéro 2024-175 modifiant le Règlement sur les permis et certificats numéro 2011-162.
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-176 : Règlement relatif à la démolition d’immeubles.
- Avis Public- Adoption du Règlement no 2024-177: Règlement concernant les modalités de publication des avis publics.
- Avis public – demande d’avis sur la conformité au plan d’urbanisme du Règlement no 2024-173 modifiant le plan d’urbanisme no 2011-158.
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-173 modifiant le plan d’urbanisme no 2011-158.
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-174 modifiant le règlement de zonage no 2011-159.
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-175 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2011-162.
- Avis public – Demande de dérogation mineure
- Avis public – Entrée en vigueur des Règlements no 2024-173 et 2024-174
- Avis public – Entrée en vigueur du Règlement no 2024-175
- Avis public – Entrée en vigueur du Règlement no 2024-176
- Avis public – MRC de Bécancour : Adoption du Règlement no 418 modifiant le Règlement no 367 établissant une tarification pour la fourniture de biens et de services
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-278 concernant les heures et jours d’ouverture de bureau pour le public
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-279 modifiant le Règlement général harmonisé #RM-2019 afin de clarifier la disposition concernant les pièces pyrotechniques
- Avis public – Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour la période 2023
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-280 concernant la tarification pour les services municipaux
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-281 régissant la période de questions aux séances de conseil
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-282 déléguant le pouvir d’autoriser des dépenses et de conclure des contrat
- Avis public – Adoption du Règlement no 2024-283 décrétant l’annexion d’une partie du territoire de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard
- Avis public – Demande de dérogation mineure
- Avis public – Autorisation relative au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale #2011-167 (PIIA)
- Avis public – Autorisation au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale #2011-167 (PIIA)
- Avis Public – Modification au shéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour (Règlement 289 de la MRC et ses amendements)
- Avis Public – Règlement numéro 2024-284 sur l’occupation d’une partie du domaine public
- Avis Public – concernant le dépôt du rôle d’évaluation foncière
- Avis public concernant la TROISIÈME année d’application du rôle triennal de la municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets
- Avis public concernant la confirmation du titre de propriété des rues Demers et du Foyer
- Avis public de la MRC Bécancour concernant la Troisième Année d’application du rôle d’évaluation foncière
- Avis public concernant l’adoption du Règlement no 2023-271 – Taxation 2024
- Avis public concernant l’adoption du calendrier des séances du conseil municipal pour 2024
- Avis public concernant l’adoption du Règlement no 2023-270 relatif à la tarification du services d’eau
- Avis public pour une séance extraordinaire du 16 février 2022 à 9 heures par visioconférence et à huis clos.
- Avis public pour une séance extraordinaire du 24 janvier 2022 à 16h via visioconférence
- Avis public pour une séance extraordinaire du 26 janvier 2022 à 16h via visioconférence – Adoption – Règlement d’emprunt numéro 2021-252 pour des travaux d’assainissement des eaux usées et d’autres travaux connexes dans le secteur urbain.
- Avis public pour la séance ordinaire du 1er février 2022 – Changement d’heure de la séance par visioconférence.
- Avis public pour l’adoption du code d’éthique et de déontologie des élus.
- Avis public pour l’adoption du règlement # 2022-253 « Règlement établissant un programme de revitalisation pour l’année 2022 ».
- Avis public dérogation mineure et une demande d’usage conditionnels le 1er mars 2022.
- Avis public séance extraordinaire du 22 mars 2022 à 19h en présentiel.
- Avis public séance extraordinaire du 27 avril 2022 à 15h en présentiel.
- Avis public : Tuyaux de béton à donner
- Avis public Changement d’heures séance du conseil des maires de la MRC de Bécancour du 18 mai
- Avis public changement date de la séance du conseil d’août 2022
- Avis public Entrée en vigueur des modifications des règlements d’urbanisme 2022
- Avis public Vente d’un terrain municipal – rue Narcisse-Beaudet – lot 6 132 569
- Avis public relatif à l’adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal 2022
- Avis public séance extraordinaire du 21 décembre – adoption des prévisions budgétaires 2022 et du programme triennal des dépenses en immobilisations (en visioconférence)
- Avis public séance extraordinaire du 21 décembre – adoption du règlement de taxation 2022
- Avis public relatif à l’obligation des protections contre les dégâts d’eau abroge le numéro 67-82
- Avis public : Règlement sur l’utilisation de l’eau potable abroge le numéro 2012-172
- Avis public : Règlement 2021-248 – Taxation 2021
- Avis public séance extraordinaire du conseil lundi le 21 juin 2021 à 19h en présentiel à la salle du conseil au bureau municipal.
- Avis public relatif à une modification au rôle d’évaluation 2019, 2020 et 2021
- Avis public CCU : Demande d’usage conditionnel le 9/02/2021
- Avis public : Modification au schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour règlement #289
- Avis public : Règlement #2021-244 « Règlement établissant un programme de revitalisation pour l’année 2021 »
- Avis public : Règlement #2021-245 « Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle ».
- Avis public : Décret d’urgence sanitaire sur tout le territoire québécois toujours en vigueur. Les séances de conseil demeurent à huis clos et disponible en visioconférence le lendemain sur le site Internet #2020-177.
- Avis public MRC de Bécancour : Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé.
- Avis de convocation séance spéciale du 15 décembre 2021
- 2021-244 : Règlement – Programme de revitalisation secteur urbain 2021
- 2021-249 : Règlement exigeant la production d’une expertise pour obtenir une autorisation particulière en zone potentiellement exposée aux glissements de terrain.
- 2021-250 : Règlement modifiant le règlement général harmonisé numéro 2020-241 afin d’interdire le colportage dans le but d’offrir des services et/ou des objets ou équipements reliés à la protection incendie et corriger certaines coquilles laissées suite à l’abrogation du chapitre sur les animaux.
- 2021-252 : Règlement d’emprunt pour des travaux d’assainissement des eaux usées et d’autres travaux connexes dans le secteur urbain.
- Projet de règlement décrétant l’adoption du code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets.
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- Avis de motion: Règlement no 2024-172
- Avis de motion: Règlement no 2024-173
- Avis de motion: Règlement no 2024-174
- Avis de motion: Règlement no 2024-175
- Avis de motion: Règlement no 2024-176
- Avis de motion: Règlement no 2024-177
- Avis de motion: Règlement no 2024-278
- Avis de motion: Règlement no 2024-279
- Avis de motion: Règlement no 2024-280
- Avis de motion: Règlement no 2024-281
- Avis de motion: Règlement no 2024-282
- Avis de motion: Règlement no 2024-283
- Avis de motion: Règlement no 2024-284
